Actualités

Les licenciements collectifs affectent la santé mentale des salariés qui restent

Une étude de l’Institut de recherche et documentation en économie de la santé (Irdes) a chiffré la vulnérabilité des catégories les plus sensibles à l’insécurité professionnelle.

Par Anne Rodier Publié le 02 juillet 2019 – Le MONDE –

« Une étude de l’Institut de recherche et documentation en économie de la santé publiée fin mai révèle […]

« Marquer que le harcèlement moral n’est pas une affaire de « n + 1 », mais de politique d’entreprise »

Le 29 juin 2019

L’écrivain Vincent Message, qui publiera à la rentrée un roman sur la souffrance au travail, a assisté, pour « Le Monde », aux audiences du tribunal correctionnel de Paris sur le harcèlement moral subi par les employés du groupe. Sa tribune a été publiée le 28 juin 2019 dans le journal […]

Règlement intérieur de CSE – un modèle

Cet essai fait suite à notre précédent article daté de novembre 2018 sur le règlement intérieur du CSE. Il n’y a pas de modèle « type » et l’essai présenté cherche à couvrir les éléments essentiels pour des membres de la représentation du personnel au CSE – nouvellement élus- ou pour leur Direction.

Avant de se lancer […]

Le suppléant au Comité Social et Économique (CSE)

mai 2019

Si les ordonnances de 2017 ont réduit le rôle des suppléants élus du CSE en ne leur permettant plus – sauf accord- d’être systématiquement présents aux réunions plénières de cette nouvelle instance, il n’en demeure pas moins que ce rôle n’est pas réduit à néant et il nous est apparu utile de synthétiser […]

Dialogue social et santé au travail : deux éléments étroitement liés

« Les conditions de travail n’ont pas seulement un effet sur la santé mentale et physique des personnes, elles peuvent aussi influencer la santé démocratique du corps social » (Thomas Coutrot –étude DARES «  travail et bien être psychologique » mars 2018) et « la gestion encore trop tayloriste des entreprises françaises a sa part de […]

Formations communes au dialogue social

Le 13 février 2019

L’article 33 de la loi n°2016-1088 du 8 août 2016 (article R2212-2 CT) relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels pose le principe de la création de formations rassemblant salariés et employeurs ou leurs représentants, au sein d’une même formation afin d’améliorer […]

Nouvel agrément organisme de formation des CSE

Social, Solutions et Partenaires a revu intégralement en 2018 toutes ses formations légales et réglementaires en santé sécurité et conditions de travail afin de tenir compte de la mise en place progressive des CSE. Nous sommes désormais – nationalement- agréé et reconnu par l’Administration du Travail via la Direccte Grand-Est- comme organisme de formation […]

Conseils pratiques sur le CSE (accords- règlement intérieur)

En résumé pratique de nos récentes contributions sur deux sujets d’actualité : la mise en place et le règlement intérieur du CSE, nous vous proposons de parcourir et d’éditer ce livret d’observations et de conseils pratiques

Livret_ComiteSocial_BAT

Le règlement intérieur du CSE

« Dans les entreprises d’au moins 50 salariés, le CSE doit se doter d’un règlement intérieur (RI). Il a pour objet de déterminer les modalités de fonctionnement du CSE et les rapports de celui-ci avec les salariés de l’entreprise » (art. L. 2315-24 du Code du travail)

La rédaction de 2018 est un peu différente de l’ancien […]

Accords de mise en place des CSE et de « dialogue social » : petit illustré (suite) de la réalité actuelle.

La réalité du dialogue social tel qu’il est impacté – ou non- par les réformes qui se sont échelonnées depuis 3 ans et, notamment depuis les « ordonnances » de fin 2017 est un véritable « feuilleton » (au sens narratif du terme) au fur et à mesure où Directions et Organisations Syndicales (tant au niveau de la […]